Mentions légales

Présentation du site :

Conditions générales d’utilisation du site :

L’utilisation du site www.agnesf-creations.fr   implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.agnesf-creations.fr   sont invités à les consulter de manière régulière.

Le site www.agnesf-creations.fr  est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, le propriétaire du site s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. 

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site www.agnesf-creations.fr   est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

Le propriétaire du site se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site www.agnesf-creations.fr, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

Description des services fournis :

Le site www.agnesf-creations.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.agnesf-creations.fr  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site www.agnesf-creations.fr  sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’adresse de messagerie : contact@agnesf-creations.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilités :

Le propriétaire du site ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.agnesf-creations.fr.

Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.agnesf-creations.fr.

Le propriétaire du site s’engage à sécuriser au mieux le site www.agnesf-creations.fr cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Un formulaire de contact est à la disposition des utilisateurs. Le propriétaire du site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Gestion des données personnelles :

Aucune donnée personnelle n’est collectée lors de la consultation du site à l’exception des données transmises au moyen du formulaire de contact.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du responsable de la publication cité plus haut.

Dans le cadre de la RGPD, les données collectées via les différents formulaires de contact sont stockées au maximum 3 ans. Si vous souhaitez que nous supprimions ces données, merci de contacter auprès du responsable de la publication cité plus haut.

Liens hypertextes et cookies :

Le site www.agnesf-creations.fr  contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …). Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Qu’est-ce que les cookies ?

Cette politique en matière de cookies explique ce que sont les cookies et comment nous les utilisons, les types de cookies que nous utilisons, c’est-à-dire les informations que nous collectons à l’aide de cookies et comment ces informations sont utilisées, ainsi que la manière de gérer les paramètres des cookies.

Les cookies sont de petits fichiers texte utilisés pour stocker de petites informations. Ils sont enregistrés sur votre appareil lorsque le site web se charge dans votre navigateur. Ces cookies nous aident à faire fonctionner le site web correctement, à le rendre plus sûr, à offrir une meilleure expérience utilisateur, à comprendre comment le site web se comporte, et à analyser ce qui fonctionne et là où des améliorations sont nécessaires.

Comment utilisons-nous les cookies ?

Comme la plupart des services en ligne, notre site web utilise des cookies de première partie et des cookies de tiers à diverses fins. Les cookies de première partie sont principalement nécessaires pour que le site web fonctionne correctement, et ils ne collectent aucune de vos données personnelles identifiables.

Les cookies de tiers utilisés sur notre site web servent principalement à comprendre comment le site web se comporte, comment vous interagissez avec notre site web, à maintenir la sécurité de nos services, et dans l’ensemble à vous offrir une expérience utilisateur meilleure et améliorée, et à accélérer vos futures interactions avec notre site web.

Gérer les préférences de cookies

Vous pouvez modifier vos préférences de cookies à tout moment en cliquant sur le bouton destiné à cet effet. Cela vous permettra de revoir la bannière de consentement aux cookies et de modifier vos préférences ou de retirer votre consentement immédiatement.

De plus, différents navigateurs proposent différentes méthodes pour bloquer et supprimer les cookies utilisés par les sites web. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies. Ci-dessous, vous trouverez les liens vers les documents d’assistance expliquant comment gérer et supprimer les cookies des principaux navigateurs web.

Chrome

Safari

Firefox

Internet Explorer

Si vous utilisez un autre navigateur web, veuillez consulter les documents d’assistance officiels de votre navigateur.